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Délégation Générale du Souvenir Français
pour les Pyrénées-Orientales


DOCUMENTATION
(Tous les fichiers peuvent être téléchargés)


GESTION - TRÉSORERIE
- FOURNITURES
  Mémento octobre 2018 (.PDF)
Bordereau remise de chéque Trésorier (Word)

  Attestation d'assurance du 01/01/2019 au 31/12/2019 (.PDF)

Fournitures
   Fournitures en rétrocession (.PDF)

Commander des fournitures auprès du Siège
(sans frais de port)
Note d'information (.PDF)
Bon de Commande (.PDF)

Reçus fiscaux

Consignes de saisie (.PDF)

Modèle de demande (Excel)

Frais de déplacements
Modèle d'état imposable (Excel)
Modèle d'état non imposable (Excel)


DIRECTIVES - RÉGLEMENTS - STATUTS
Les Directives 2012 (.PDF)
Le Réglement intérieur 2012 (.PDF)
 
Les Statuts du 11/09/2008 (.PDF)

Travaux tombes
Fiche 12 Travaux (.PDF)
Fiche exonération TVA (.PDF)

Scolaires
Fiche 13
Voyages Scolaires (Word)
Agrément Education Nationale (.PDF)

 

PROTOCOLE - CÉRÉMONIES
Mémento du protocole 66 (.PDF)

Cérémonial du porte-drapeau (.PDF)



RÉCOMPENSES
Modèle de demande de médaille (Word)
Demande de diplôme d'honneur de porte-drapeau (.PDF)


 

SORTIES SCOLAIRES
Procédure transports - Site du Conseil Départemental (jeune66.fr)
Procédure transports - Site SIST Perpignan Méditerranée (Communes adhérentes)



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