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Délégation Générale du Souvenir Français
pour les Pyrénées-Orientales


DOCUMENTATION
(Tous les fichiers peuvent être téléchargés)


GESTION - TRÉSORERIE
- FOURNITURES
Charte Graphique du Souvenir Français 
  Mémento avril 2019 (.PDF)
Échéancier-Consignes Trésorier (.PDF)
Bordereau remise de chéque Trésorier (.PDF)
Attestation d'assurance du 01/01/2020 au 31/12/2020 (.PDF)
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Comptabilité - Rapports annuels
Tutoriel (.PDF)
Compta Excel 97 - 2003 (Excel)
Compta Excel 2010 (Excel)
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Fournitures
   Fournitures en rétrocession (.PDF)
Commander des fournitures auprès du Siège
(sans frais de port)
Note d'information (.PDF)
Bon de Commande (.PDF)
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Reçus fiscaux
Orientation des reçus fiscaux (.PDF)

Note de service délivrance (.PDF)    
Consignes de saisie (.PDF)                  
Modèle de demande (Excel)              
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Frais de déplacements
Modèle d'état imposable (Excel)
Modèle d'état non imposable (Excel)


DIRECTIVES - RÉGLEMENTS - STATUTS
Les Directives 2012 (.PDF)
Le Réglement intérieur 2012 (.PDF)
 
Les Statuts du 11/09/2008 (.PDF)
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Travaux tombes
Fiche 12 Travaux (.PDF)
Fiche exonération TVA (.PDF)
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Scolaires
Fiche 13
Voyages Scolaires (Word)
Fiche 13 Voyages Scolaires (.PDF)
Agrément Education Nationale (.PDF)

 

PROTOCOLE - CÉRÉMONIES
Mémento du protocole 66 (.PDF)

Cérémonial du porte-drapeau (.PDF)



RÉCOMPENSES
attribuées par
le Souvenir Français

Modèle de demande de médaille (Word)

RÉCOMPENSES

attribuées par
l'Office National des Anciens Combattants
Attention : âge minimum 16 ans
Demande de diplôme d'honneur de porte-drapeau (.PDF)
Conditions d'obtension (.PDF)

 

SORTIES SCOLAIRES
Procédure transports - Site du Conseil Départemental (jeune66.fr)
Procédure transports - Site SIST Perpignan Méditerranée (Communes adhérentes)




SECTION PIERRE BAYLE DES JEUNES PORTE-DRAPEAUX
Dossier d'engagement (.PDF)


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